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Les Coupines - bijoux et accessoires illustrés de créatrice française

Le droit d'auteur français est le droit des créateurs. Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article
L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre,
du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

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Les Coupines®

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