MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Laure PERRET
Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne Les Coupines®
Adresse :
5 rue Boson
38200 VIENNE
France
SIREN : 789 168 051
SIRET : 789 168 051 00033
Code APE : 3213Z
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Adresse électronique :
contact@lescoupines.com
Directeur de la publication :
Laure PERRET
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet :
https://www.wix.com
Wix dispose également d'entités et d'infrastructures d'hébergement situées dans différents pays, notamment au sein de l'Union européenne et aux États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.boutique-lescoupines.com, incluant notamment les textes, illustrations, dessins, personnages, photographies, visuels, graphismes, logos, vidéos, créations, collections, bijoux, accessoires, fiches produits et éléments composant l'univers Les Coupines®, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de Laure PERRET est strictement interdite.
Les personnages, illustrations et créations Les Coupines® constituent des œuvres originales protégées par le droit d'auteur.
Toute contrefaçon est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Données personnelles
Les informations recueillies sur le site font l'objet d'un traitement destiné à la gestion des commandes, des demandes de contact, du service client et des obligations légales et comptables.
Pour plus d'informations concernant le traitement des données personnelles, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés à l'adresse suivante :
Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience et de publicité soumis au consentement préalable de l'utilisateur.
L'utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via le gestionnaire de cookies mis à sa disposition sur le site.
Pour plus d'informations, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'entreprise.
Après démarche préalable écrite auprès de Les Coupines®, le consommateur peut saisir :
CM2C
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Téléphone :
01 89 47 00 14
Site internet :
https://www.cm2c.net
Adresse électronique :
litiges@cm2c.net
Droit applicable
Le présent site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes conformément aux règles légales applicables.
Contact
Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes mentions légales :
Les Coupines®
5 rue Boson
38200 VIENNE
France