Protection des créations Les Coupines®

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L'ensemble des éléments présents sur le site www.boutique-lescoupines.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des dessins et modèles ainsi que par les conventions internationales applicables.

Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative :

• la marque Les Coupines® ;

• les personnages Les Coupines® ;

• les illustrations originales ;

• les dessins ;

• les créations graphiques ;

• les univers visuels ;

• les chartes graphiques ;

• les logos ;

• les textes ;

• les slogans ;

• les photographies ;

• les vidéos ;

• les fiches produits ;

• les compositions graphiques ;

• les créations personnalisées ;

• les bijoux ;

• les accessoires ;

• les visuels publicitaires ;

• les publications diffusées sur les réseaux sociaux ;

• les éléments présents sur le site internet.

L'ensemble de ces créations constitue une œuvre protégée au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Interdictions

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Sauf autorisation écrite préalable de Laure PERRET, il est strictement interdit de :

• copier ;

• reproduire ;

• scanner ;

• tracer ;

• redessiner ;

• imiter ;

• adapter ;

• modifier ;

• diffuser ;

• distribuer ;

• commercialiser ;

• exploiter ;

• revendre ;

• utiliser pour l'entraînement d'une intelligence artificielle ;

• utiliser pour créer des produits dérivés ;

• utiliser dans un cadre professionnel ou commercial ;

tout ou partie des créations diffusées par Les Coupines®.

Cette interdiction s'applique quel que soit le support utilisé :

• numérique ;

• papier ;

• textile ;

• impression 3D ;

• gravure ;

• découpe laser ;

• sublimation ;

• résine ;

• bijoux ;

• objets décoratifs ;

• réseaux sociaux ;

• marketplaces ;

• plateformes de vente en ligne.

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Utilisation des photographies

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Les photographies diffusées sur le site, les réseaux sociaux ou tout autre support de communication demeurent la propriété exclusive de Laure PERRET.

Toute reproduction, extraction, capture d'écran, réutilisation, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les visuels produits sont réalisés afin de présenter les créations Les Coupines® et ne peuvent être utilisés pour illustrer ou promouvoir d'autres produits ou services.

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Protection des personnages Les Coupines®

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Les personnages Les Coupines®, leurs noms, leurs caractéristiques graphiques, leurs accessoires, leurs univers, leurs expressions et leurs déclinaisons constituent des créations originales protégées par le droit d'auteur.

Toute reproduction totale ou partielle, même modifiée, inspirée ou adaptée, est interdite sans autorisation écrite préalable.

La création d'œuvres dérivées, de personnages similaires ou inspirés des personnages Les Coupines® dans un but commercial est expressément interdite.

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Intelligence artificielle

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Il est interdit de :

• télécharger ;

• aspirer ;

• collecter ;

• indexer ;

• analyser ;

• reproduire ;

les contenus du site ou des réseaux sociaux Les Coupines® dans le but d'entraîner, d'alimenter ou d'améliorer un système d'intelligence artificielle, un modèle génératif ou toute technologie similaire sans autorisation écrite préalable.

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Marques et signes distinctifs

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La dénomination Les Coupines®, les logos, slogans, noms de collections, noms de personnages et signes distinctifs exploités par Laure PERRET sont protégés par les dispositions applicables du droit de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation susceptible de créer une confusion dans l'esprit du public est interdite.

 

Signalement des atteintes

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Toute personne constatant une utilisation non autorisée d'une création Les Coupines® est invitée à le signaler à :

contact@lescoupines.com

Chaque signalement fera l'objet d'un examen et pourra donner lieu à des démarches amiables ou judiciaires.

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Sanctions

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Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Laure PERRET est susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Le contrevenant s'expose notamment aux actions prévues par le Code de la propriété intellectuelle relatives à la contrefaçon, à la concurrence déloyale et au parasitisme économique.

Les Coupines® se réserve le droit d'engager toute procédure nécessaire afin d'assurer la protection de ses créations et de ses droits.